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Novembre
règlement intérieur
Par Lachaux Sonia • Publié le 28/11/2014
Par Lachaux Sonia • Publié le 28/11/2014
Règlement des écoles de Blou et Neuillé
I – INSCRIPTION ET ADMISSION :
Les inscriptions sont à faire en premier lieu en Mairie. Un rendez-vous sera ensuite pris avec la Directrice pour remplir les formalités administratives. . Le responsable de l’enfant présentera, au moment de son admission à l’école,
- la photocopie du livret de famille,
- un certificat du médecin de famille (pour la maternelle),
- une photocopie des pages du carnet de santé concernant les vaccinations obligatoires ou justifiera d’une contre-indication,
- du certificat de radiation de la précédente école.
1.1 – Admission à l’école
1.1.1 – Admission à l’école maternelle
L’admission des enfants de 2 ans se fera en fonction des places disponibles dans l’école. Ces enfants ne sont pas prioritaires.
Les parents inscrivant leurs enfants s’engagent à ce que ces derniers fréquentent l’école de manière régulière et assidue.
Les enfants sont scolarisés en maternelle jusqu’à l’âge de 6 ans (âge de la scolarité obligatoire).
1.1.2 – Admission à l’école élémentaire
Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
1.2– Scolarisation des enfants handicapés :
Conformément à l’article 112-1 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005, tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit dans l’école la plus proche de son domicile. L’établissement devient alors son établissement de référence.
Chaque établissement concerné est chargé de la mise en oeuvre d’un Projet Personnalisé de Scolarisation de l’élève handicapé tel qu’il est défini par la Maison de l’autonomie.
II – FRÉQUENTATION SCOLAIRE ET OBLIGATION SCOLAIRES
2.1 – Ecole primaire
2.1.1 – Fréquentation
La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.
2.1.2 - Absence
Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève ou à la personne responsable qui doivent sans délai en faire connaître les motifs.
Nous vous rappelons que seules les absences pour causes médicales sont considérées comme valables.
Nous sommes dans l’obligation de prévenir l’Inspection Académique en cas d’absences non-justifiées ou non valables au-delà de 4 demi-journées d’absence par mois.
Toutefois, des autorisations d’absences peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. A partir du CP, toute demande d’absence sur le temps scolaire pour « vacances ou voyages » doit faire l’objet d’une demande auprès de l’inspecteur de circonscription.
2.3 – Dispositions du RPI: horaires et aménagement du temps scolaire
Horaires conformes à la réglementation nationale (semaine de 24 heures + 1 heure d’APC)
Horaires de l’école de Neuillé:
- Matin (L-Ma-J-V) : 8h45 – 12h, accueil dans les classes
- Après-midi (L-Ma-J-V) : 13h30 – 15h30
- Me : 9h-12h
- APC : le lundi de 15h30 à 16h30
Horaires de l’école de Blou :
- Matin (L-Ma-J-V) : 8h40 – 12h10, accueil dans les classes
- Après-midi L-V) : 13h50 – 14h50
- Après-midi (Ma-J) : 13h50 – 16h20
- Me : 8h55-11h55
- APC : lundi et vendredi de 14h50 à 15h20
III – VIE SCOLAIRE
3.1 – Dispositions générales
Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
3.2 – Discipline
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
IV –HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
Les objets dangereux sont interdits à l’école.
Une tenue propre et correcte est exigée à l’école. (Les dos nus, jupes trop courtes, les tongs ainsi que les bijoux pouvant occasionnés des blessures sont interdits).
Sur le site de Neuillé, les jeux et jouets personnels sont interdits.
V – SURVEILLANCE
5.1 – Modalités particulières de surveillance
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Celui –ci se fait dans chaque salle de classe sous la surveillance de l’enseignant.
Les enfants arrivant avant l’heure prévue seront obligés d’attendre à l’extérieur de l’école.
5.3 - Accueil et remise des élèves aux familles
5.3.1 - Dispositions particulières à l’école de Neuillé
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, soit au service d’accueil, soit au personnel enseignant chargé de la surveillance.
Ils sont repris directement par les parents ou par les personnes nommément désignées par eux par écrit et présentées au directeur ou à l’enseignant. Cette personne doit être majeure pour les enfants de maternelle.
Si vous souhaitez des informations supplémentaires, vous pouvez vous référer au règlement type départemental sur :
www.ia49.ac-nantes.fr/
Procédure à suivre : Dans l’onglet « direction d’école », choisir la rubrique « organisation et fonctionnement », règlement type départemental.
